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Cotisation AFNOR Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 76-1]


Appel à projets « Inventons la Metropole du Grand Paris » Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 253-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs - modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 72-1]


Subventions (359.614 euros) et conventions avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le SAMU de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 353-1]


Subventions (49 000 euros) et conventions et avenant à convention avec 4 structures dans le cadre des actions en faveur de la citoyenneté, de la prévention de la récidive et de la radicalisation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPP 17-1]


Réalisation 5-7, passage Lathuille (18e) d'un programme de 6 logements (3 PLA-I et 3 PLUS) par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 13-1]


ZAC BEAUJON (8e) - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics modifiés - Avenant au traité de concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 222-3]


Aménagements de voirie en faveur de la circulation des bus. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 182-1]


ZAC BEAUJON (8e) - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics modifiés - Avenant au traité de concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 222-1]


Participation de la Ville de Paris à l’organisation logistique du Sommet mondial « Les Villes pour tous / Cities for life » des 21 et 22 novembre 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 101-1]


Réalisation 5-7, passage Lathuille (18e) d'un programme de 6 logements (3 PLA-I et 3 PLUS) par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 13-2]


Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens - Marchés de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 184-1]


Subvention (6.400 euros) et convention avec l'association AOCSA La 20ème Chaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 263-1]


Subvention (1 500 euros) à l’association Ateliers Villes pour son projet de végétalisation de la Place d’Italie (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 114-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Lire en Afrique (20e) pour la création d'une bibliothèque dans le centre culturel de Grand Yoff à Dakar (Sénégal). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 89-1]


Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris - Prestation de service « Relais Assistantes Maternelles » sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 288-1]


Subventions (15 000 euros) à 3 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma des publics éloignés de la culture, et avenants à convention. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 565-1]


Réalisation 23, rue Bisson (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 370-1]


Réalisation 14 à 22, rue André Suarès (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 161-1]


Location d’un volume dépendant d’une emprise 18-20, rue de l’Ingénieur Robert Keller (15e) à Paris Habitat OPH – déclassement, et bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 347-1]


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