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Déliberation
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Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 302-1]


Subvention (7.100 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 403-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Italienne avec Orchestre (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 4-1]


Subvention (4.500 euros) à l’association Les Oublié-e-s de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 499-1]


Réalisation 5-7, rue Pauline Kergomard (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 385-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires - modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 151-1]


Nouvelle enseigne à la Foire du Trône (12e) - 21 500 euros - subvention au Comité du Renouveau Foire du Trône Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 389-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif D’Europe –E.C.U.J.E. (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 737-1]


Subvention (3.600 euros) à l'association des commerçants Bretagne Enfants Rouges pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (3e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 308-1]


Location de l'immeuble 12, rue Jean-Bart (6e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 372-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Société des Meilleurs Ouvriers de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 79-1]


Ecole d’arts appliqués BOULLE - Dotation complémentaire de fonctionnement (89 300 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 149-1]


Subvention (4.260 euros) à l’association des commerçants Champs Elysées du 20e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 134-1]


Location à RSF de l’immeuble 15 rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de création d'une résidence sociale de 250 PLA-I et une pension de famille de 30 PLA-I Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 318-5]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission consultative sur l’énergie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [R33]


Signature de conventions avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE et La Maison des Métallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2017 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 16-1]


Subvention (8 000 euros) à l'association "Centre international de recherche sur l'imagerie politique". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 580-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-4]


Subvention (5.000 euros) à l’association ANQA.(18 e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 301-1]


Subventions (15.295.751 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 149-1]


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