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Subvention (85.000 euros) et convention avec l’association Du bleu dans les yeux (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 366-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-2]


Prestations de production et d’installation d’œuvres d’art sur l’espace public - Marché de service – Modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 207-1]


Réalisation 20-22, rue des Prairies (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 401-1]


Réalisation 101 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par SNL-Prologues. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 341-1]


Adhésion des Archives de Paris à l’Association des archivistes français Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 2-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 94-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [R9]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Les Plateaux sauvages" (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 8-1]


Location à RSF de l’immeuble 15 rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de création d'une résidence sociale de 250 PLA-I et une pension de famille de 30 PLA-I Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 318-3]


Réalisation 5, chemin du Parc de Charonne et 7bis, rue des Prairies (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 402-1]


Subvention (11.700 euros) et convention avec le Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 406-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-1]


Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (2e collège). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [R28]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Groupe Sos Solidarités (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 293-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Comité Parisien de l'Association Catholique des Services pour la Jeunesse (6 e ) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 734-1]


Location à RSF de l’immeuble 15 rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de création d'une résidence sociale de 250 PLA-I et une pension de famille de 30 PLA-I Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 318-2]


Avenant à la convention de réservation signée le 6 juin 2013 relative au programme de logements sociaux, 5, place d'Aligre (12e) géré par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 263-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 696-1]


Réalisation 66, Quai de la Loire, 4-6, rue Vincent Scotto et 17, rue Euryale Dehaynin (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 162-1]


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