Prestations d'AMO sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 86-1]
Projet de coopération avec la Municipalité de Bethléem «Élaboration du schéma directeur Transport et mobilité de l’agglomération de Bethléem ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DGRI 96-1]
Locaux 134, rue d’Alésia (14ème) et 1, allée Alquier Debrousse (20ème) – Signature de deux conventions d’occupation temporaire du domaine public entre le CASVP et la DASES
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 185-1]
Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 136-1]
Subvention (77.000 euros) et avenant n°2 avec Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 157-1]
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DU 167-6]
Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 108-4]
Subvention (1.500 euros) à l’association Conseil Français des Associations pour les Droits de l’Enfant (COFRADE) (1er) pour la promotion de la Journée Internationale des Droits de l’Enfant (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 284-1]
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DU 167-3]
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris - Avenant de délégation de gestion du FSL Énergie au CASVP et conventions de partenariat avec Eau de Paris et le SIAAP.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 261-1]
Subvention (1.000 euros) à l'association Espace Analytique, Association de formation psychanalytique et de recherches freudiennes pour le projet Maison verte à Tbilissi (Géorgie).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DGRI 73-1]
Transfert des deux centres de santé du centre d’action sociale de la Ville de Paris au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2017
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 361-1]
Subvention (129 645 euros) et avenant n°3 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 290-1]
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs - modalités de passation et d’attribution.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DASCO 155-1]
