Subvention (2 000 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour son inventaire des oiseaux nicheurs parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 152-1]
Participation (256 600 euros) et convention avec le PRIF – Prévention Retraite Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 390-1]
Avenants à la convention avec l’Etat et l’Anah en matière d’aide au logement et d’habitat.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 13-1]
Participation (60 176,76 euros) et convention avec la Caisse Nationale de l’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés – CNAVTS dite CNAV (19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 386-1]
Fixation de la redevance due par l’association « Elle’s IMAGINE’nt » pour l’occupation temporaire d’un local communal au 6 rue Bardinet (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DDCT 148-1]
Opération de réhabilitation de la Halle Pajol et de création d'un jardin public - Indemnisation de la société SEGEX
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 96-1]
Subvention (83 142 euros) et convention avec l'association Envoludia (94) pour son établissement multi-accueil "Méli Mélo" (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 281-1]
Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2016.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASCO 32-1]
ZAC Clichy Batignolles - Site SYCTOM, boulevard de Douaumont (17e) - Installation classée - Avis sur la remise en état du site.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DU 252-1]
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.342 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 129-1]
Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour la réalisation de prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise technico financière de projets
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 16-1]
Subvention (4.150 euros) à l’association Art’Eco (92300, Levallois Perret) pour l’organisation d’ateliers de création artistique sur la place de la République le 21 décembre 2016 (3e, 10e, 11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 286-1]
Aide d’urgence (40.000 euros) à l'association Médecins du Monde pour une assistance médicale aux populations du Borno au Nigeria.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DGRI 103-1]
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail 16e arrondissement - Marché de travaux - Indemnisation de la société EIFFAGE ENERGIE IDF
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 95-1]
Parc autocars « Carrousel-Louvre » (1er) - Avenant n°8 à la convention de mise à disposition d’emplacements de stationnement
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 111-1]
Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 108-1]
Adhésion (8.650 euros) au Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage (LRSFS).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 170-1]
Collège Stéphane Mallarmé - 29 rue de la Jonquière (17e) – Désamiantage et réaménagement – Modalités de passation, marché de maîtrise d’œuvre et autorisations administratives.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 21-1]
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DU 167-2]
