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Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-8]


Subvention (2.800 euros) et convention avec l'association Traverses Parcours (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 315-1]


Fixation d'un tarif de redevance pour l'installation sur le domaine public municipal de la base logistique du Saut Hermès aux abords immédiats du Grand Palais. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DICOM 24-1]


Financement des actions de prévention de la perte d’autonomie par des résidences autonomies parisiennes dans le cadre des crédits alloués au Département par la CNSA au titre du forfait autonomie Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 446-1]


Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Maire de Paris et Paris Habitat pour les études relatives à la création d’un jardin public sur le site de l’ancienne Caserne de Reuilly (12ème) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 112-1]


Réalisation, 281-295 rue de Charenton (12e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs et d’un foyer pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 28-3]


Subvention (6.500 euros) à l’association New CITYzens Clichy (92) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 225-1]


Subvention ( 900 000 euros) et convention avec l’Association Institut d’études avancées de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 153-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association Crescendo (11e) pour l’organisation d’un Forum parisien d’informations aux familles et le fonctionnement d'un LAEP mobile. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 285-1]


Subvention (40 500 euros), convention et avenant avec l’association SAFE (15 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 343-1]


Groupement de commandes pour des accords cadres à bons de commandes pour l’achat de fournitures et de matériels de bâtiment pour les ateliers de régie de la STEGC de la DPA municipal et départemental Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 89-1]


Subvention (6.500 euros) et convention annuelle avec Inter Film (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 166-1]


Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l'association "JeTu Il..." pour une action d'éducation à l'égalité dans les collèges. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 73-1]


Subventions (65.000 euros) à 4 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées dans le cadre de l’appel à projet PAI2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 154-1]


Divers collèges publics parisiens - Subventions (13.582 euros). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 68-1]


4 subventions (91 054 euros) relatives au fonctionnement de quatre bagageries parisiennes, portées par les associations Mains libres, Cœur du Cinq, Antigel, et la Bagagerie 20 (1er, 5e, 15e, et 20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 370-1]


Subventions (3.000 euros) à deux associations sportives (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 312-1]


Subvention d'équipement (3.300 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 264-1]


Subventions (769 999 euros) aux associations Halte Aide aux Femmes Battues et Fondation de l’Armée du Salut pour la gestion de trois accueils de jour labellisés « Espaces Solidarité Insertion » (ESI) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 394-1]


Subventions (38 300 euros) à cinq associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique et convention avec l’association Emmaüs Connect. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 334-1]


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