Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 344-2]


Subvention (15.000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 131-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix - AFCDRP (92). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 97-1]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation (12e et 20e) de programmes de logements sociaux (123 PLA-I, 266 PLUS et 272 PLS) par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 128-3]


Subvention (125 000 euros) et convention avec l’association Aux Captifs La Libération (6e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 415-1]


Location de l’immeuble 46, rue Notre-Dame des Champs / 1 rue Sainte Beuve (6e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 299-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Vers Paris sans Sida (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 457-1]


ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) Bilan de la mise à disposition de l’étude d’impact. Dossiers de création et de réalisation. Programme des équipements publics de la ZAC. Contrat de concession Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 192-2]


Adoption du Programme Local de l’Habitat modifié Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 427-1]


APUI sur le Site Ternes-Villiers (17e) - Désignation du Lauréat - Principe de déclassement. Protocole de vente - Autorisation de dépôts des autorisations d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 93-1]


Correction d'une erreur matérielle relative à la délibération 2016 DJS 6G approuvée par le conseil de Paris de juillet 2016 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 11-1]


Avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 avec l’OPAC de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT-OPH (Lots de copropriété 1-3 Villa des Tulipes et 99-101 rue du Ruisseau (18e) ) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 359-1]


Location de 29 lots de copropriété 18, rue de la Jonquière (17e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 296-1]


Dénomination promenade Coccinelle (9e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 239-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 125-1]


Transformation 63 rue du Chevaleret (13e) d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 240 logements PLA-I par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 277-1]


Subvention (120.000 euros) et convention avec la fondation Institut Kurde de Paris (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 60-1]


Location de l'immeuble 116 rue de Javel (15e) à Toit et Joie - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 306-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon au titre du Paris Bike and Run 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 301-1]


Dénomination Esplanade Gilles Jacquier attribuée à l'espace vert situé 50-56 rue de Charonne 11e Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 166-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <