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Subvention (5.000 euros) à l'association LA PASSERELLE I.D.E PARIS (10e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 317-1]


Coopération Paris-Montréal sur la végétalisation et la biodiversité urbaines. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 94-1]


Prestations d'AMO sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 86-1]


Projet de coopération avec la Municipalité de Bethléem «Élaboration du schéma directeur Transport et mobilité de l’agglomération de Bethléem ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 96-1]


Locaux 134, rue d’Alésia (14ème) et 1, allée Alquier Debrousse (20ème) – Signature de deux conventions d’occupation temporaire du domaine public entre le CASVP et la DASES Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 185-1]


Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 136-1]


Subvention (77.000 euros) et avenant n°2 avec Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 157-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-6]


Recette CAF pour les centres sociaux situés dans le 14e et le 18/19e Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 73-1]


Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 108-4]


Subvention (1.500 euros) à l’association Conseil Français des Associations pour les Droits de l’Enfant (COFRADE) (1er) pour la promotion de la Journée Internationale des Droits de l’Enfant (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 284-1]


Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 86-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-3]


Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris - Avenant de délégation de gestion du FSL Énergie au CASVP et conventions de partenariat avec Eau de Paris et le SIAAP. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 261-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Espace Analytique, Association de formation psychanalytique et de recherches freudiennes pour le projet Maison verte à Tbilissi (Géorgie). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 73-1]


Transfert des deux centres de santé du centre d’action sociale de la Ville de Paris au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2017 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 361-1]


Subvention (129 645 euros) et avenant n°3 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 290-1]


Acquisition auprès de Paris Habitat d'un terrain 14-16, rue Pierre Bourdan (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 199-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs - modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 155-1]


Autorisation de dépôt d’un permis de construire 13 Square des Cardeurs (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DU 8-1]


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