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Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.342 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 129-2]


Cité scolaire Paul Bert (14e) - Constitution d’une servitude de passage pour issue de secours. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 255-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Sourires d'enfants (38) pour son projet d'aide à l'enfance défavorisée dans la province de Khammouane (Laos). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 95-1]


Subvention (35 000 euros) et avenant à convention avec deux associations au titre de l’aide aux victimes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPP 11-1]


ZAC BEAUJON (8e) - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics modifiés - Avenant au traité de concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 222-2]


Subvention (10.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 335-1]


Enquêtes de circulation et d'enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris - Marchés de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 170-1]


Attribution du marché de maintenance et conduite du réseau électrique moyenne tension du Forum des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 254-1]


Avenants à conventions avec divers organismes dans le cadre d’appels à projets pour le soutien à la recherche Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 336-1]


Prestations d'AMO pour la conduite d'opérations sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 18-1]


108, rue Championnet (18e) – Autorisation de signer une convention d’occupation et fixation des redevances d’occupation dues par l’association Syrie Prévention Famille Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 313-1]


Travaux de renforcement des ouvrages de ventilation de la ligne 12 du Métropolitain station Notre Dame des Champs (6e) –Convention d’occupation temporaire du domaine public par la RATP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 164-1]


Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l’association Comité International des Jeux Mathématiques (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 199-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec la Communauté d’universités et établissements « hautes écoles Sorbonne arts et métiers » (5e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 411-1]


Réalisation, groupe Square de la Salamandre (20e), d’un programme de requalification des espaces extérieurs et de végétalisation par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 57-2]


Subvention (270.000 euros) et convention avec l'association RESEAU ENTREPRENDRE PARIS Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 236-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association LE 156 (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 316-1]


Subvention (7.500 euros) à l’association Pulsart Montreuil (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 260-1]


Réalisation, 281-295 rue de Charenton (12e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs et d’un foyer pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 28-1]


Modification du règlement de l'aide financière pour le redressement de copropriétés désorganisées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 17-1]


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