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Subvention (2 000 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour son inventaire des oiseaux nicheurs parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 152-1]


Participation (256 600 euros) et convention avec le PRIF – Prévention Retraite Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 390-1]


Avenants à la convention avec l’Etat et l’Anah en matière d’aide au logement et d’habitat. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 13-1]


Participation (60 176,76 euros) et convention avec la Caisse Nationale de l’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés – CNAVTS dite CNAV (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 386-1]


Caserne des Minimes 12-14, rue de Béarn (3e) - conclusion d’un protocole avec ELOGIE. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 9-1]


Fixation de la redevance due par l’association « Elle’s IMAGINE’nt » pour l’occupation temporaire d’un local communal au 6 rue Bardinet (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 148-1]


Opération de réhabilitation de la Halle Pajol et de création d'un jardin public - Indemnisation de la société SEGEX Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 96-1]


Subvention (83 142 euros) et convention avec l'association Envoludia (94) pour son établissement multi-accueil "Méli Mélo" (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 281-1]


Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2016. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 32-1]


ZAC Clichy Batignolles - Site SYCTOM, boulevard de Douaumont (17e) - Installation classée - Avis sur la remise en état du site. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 252-1]


Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.342 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 129-1]


Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour la réalisation de prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise technico financière de projets Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 16-1]


Subvention (4.150 euros) à l’association Art’Eco (92300, Levallois Perret) pour l’organisation d’ateliers de création artistique sur la place de la République le 21 décembre 2016 (3e, 10e, 11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 286-1]


Aide d’urgence (40.000 euros) à l'association Médecins du Monde pour une assistance médicale aux populations du Borno au Nigeria. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 103-1]


Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail 16e arrondissement - Marché de travaux - Indemnisation de la société EIFFAGE ENERGIE IDF Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 95-1]


Parc autocars « Carrousel-Louvre » (1er) - Avenant n°8 à la convention de mise à disposition d’emplacements de stationnement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 111-1]


Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 108-1]


Adhésion (8.650 euros) au Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage (LRSFS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 170-1]


Collège Stéphane Mallarmé - 29 rue de la Jonquière (17e) – Désamiantage et réaménagement – Modalités de passation, marché de maîtrise d’œuvre et autorisations administratives. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 21-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-2]


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