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Subvention (3.000 euros) à l’association Metropop’ ! pour son action visant à analyser les actions de participation citoyennes à l’échelle métropolitaine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 SG 40-1]


Avenants de régularisation des conventions ANRU Goutte d’Or (18e) et Pouchet-Montmartre-Clignancourt (17e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 248-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-5]


Subvention (10 000 euros) et avenant avec l'association AURORE (15 e) pour son service Itinérances (10 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 326-1]


Rénovation de la crèche collective de 72 places située 21, rue Garancière (6e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Etat (Sénat). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 252-1]


Subvention (9.600 euros) et convention avec l'association Esprit, Savoir, Sport, Équité - E.S.S.E (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 314-1]


Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour la réalisation de prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise technico financière de projets Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 84-1]


Contrat de transaction avec la RATP pour l'exploitation des trois lignes de bus de quartier Charonne (20ème), Bièvre-Montsouris (13ème-14ème), Ney-Flandre (18-19ème) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 17-1]


Parc autocars « Bercy » (12ème) - Avenant n° 7 à la convention de concession pour l’exploitation du parc de stationnement Bercy Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 187-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec l’association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 180-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-4]


Autorisation à Mme la Maire de Paris d’attribuer une subvention (689 euros) à l’association «EPHMGA » au titre de fluides et de signer avec cette association une convention de prêt à usage . Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 162-1]


Subvention (54 267 euros) et avenant n°2 avec l'association Famille et Cité (18e) pour le multi-accueil Binet (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 181-1]


Convention de subventionnement (20 000 euros) à l’Institut de recherche pour le Développement Durable et les Relations Internationales (IDDRI) pour son projet de recherche « civic crowdfunding ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 167-1]


Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 108-3]


Subventions au titre de l’animation locale (2.500 euros) à 2 associations (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 156-1]


Retrait du Département de Paris des instances de Paris et Compagnie Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 96-1]


Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les écoles BOULLE, ESTIENNE, DUPERRÉ et les lycées municipaux parisiens. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 84-1]


Mise à disposition par l'Etat du Jardin de l'Intendant (7e)-Renouvellement de la convention de gestion Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 159-1]


Avenant à la convention 2015 pour la participation (15 490,90euros) au fonctionnement de la permanence de nuit de l'ULS Duployé gérée par l'ANPIHM. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 448-1]


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