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-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2017


Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2017


Compte rendu de la 4e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2017


Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2017


Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2017


2017 DFA 107 Budget primitif d'investissement et de fonctionnement municipal 2018. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2018. - Bleu budgétaire Intégration (DDCT 142). - Bleu climat Energie (DEVE 189). - Bleu budgétaire politique de la ville - Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2017 (DDCT 186). - Rapport et document budgétaire - section d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux des moyens nécessaires à l’amélioration de la participation citoyenne. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la créance de l’association ASCBB. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une mission de préfiguration pour l'instauration d'un revenu de base. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la régulation et la valorisation de l’espace public. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la taxe de balayage. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la taxe de balayage dans les ZTI. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au Plan Climat Air territorial. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une mise en place d'une fiscalité incitative pour la collecte des déchets ménagers. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la lutte contre l'évasion et l'optimisation fiscale. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la Cité des droits des femmes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au régime dérogatoire de décharge des directeurs d’écoles. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux produits du domaine. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux aides sociales facultatives. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à Paris&co. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la subvention accordée au Fonds régional d'art contemporain. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la dotation de fonctionnement versée à l'ESPCI Paris. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux loyers capitalisés. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la réforme des conservatoires. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la transparence des dépenses engagées pour l'organisation des JOP 2024. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'organisation du DOB et aux documents budgétaires. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la création d'une commission de modernisation. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux baisses de dotations de l’État. Lettre rectificative n° 1 déposée par l'Exécutif. Lettre rectificative n° 2 déposée par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2017


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