Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >

Subvention (40 000 euros) et convention avec l’association « LE FUTUR COMPOSE » (3è), qui agit dans le champ de l’autisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 395-1]


Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 73-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Groupe SOS Solidarités (11e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 273-1]


Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant n°5 à la convention avec l'association Comede (94 Le Kremlin-Bicêtre) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 440-1]


Occupations précaires de logements situés dans les EPLE - Conventions. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 62-1]


Caisse des Écoles (1er)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 63-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 319-1]


Caisse des Écoles (7e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 68-1]


Caisse des Écoles (11e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 70-1]


Participation (121 251 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement 2017 de son service d’aide à domicile . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 304-1]


Caisse des Écoles (15e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 74-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission habilité à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [R.24]


Subventions (15 000 euros) à ATD-quart monde) et à la SARL les Filles du Pont pour l'organisation d'évènements à caractère social et culturel pour personnes démunies. convention annuelle ATD. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 423-1]


Révision des statuts de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DPE 3-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Acceptess-T (18e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 444-1]


Subvention (10 000 euros) à l’Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs, Montparnasse-Rencontres en faveur de l’accès aux droits des personnes en situation de grande précarité. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 424-1]


Modification de la participation du Département. Avenant à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 17-1]


Subvention (8 000 euros) à l’association la Deuxième marche (Paris 16ème), pour ses activités de remobilisation sociale et professionnelle en direction de personnes démunies et sans domicile fixe. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 373-1]


Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2018. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 411-1]


Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris – convention de partenariat avec Eau de Paris et avenant à la convention de partenariat avec ENGIE Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 400-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >