Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6   

Caisse des écoles (2e) - Subvention 2018 (126.343 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 80-1]


Caisse des écoles (19e) - Subvention 2018 (733.569 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 93-1]


Caisse des écoles (11e) - Subvention 2018 (426.717 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 86-1]


relatif aux mineurs non-accompagnés dans le quartier de la Goutte d'Or. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [V .15]


Budget primitif 2018 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 153-1]


Budget primitif 2018 du Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 35-1]


Budget primitif emplois pour 2018. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 31-1]


Budget primitif 2018 du Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 35-2]


Fixation pour l'année 2018 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 421-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6