Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Fixation des tarifs des prestations de LEM.VP - Laboratoire de l'Espace Public de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 120-1]


Déclassement et cession du volume 1 dans l’ensemble immobilier 76-78 boulevard Vincent Auriol, 25 rue Bruant et 4 rue Jenner (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 114-1]


Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 112-2]


Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 112-3]


Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 313-3]


Réalisation, 6 rue du Patay (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 238-1]


Réalisation 132 rue de la Convention (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 340-1]


Réalisation 132 rue de la Convention (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 340-2]


Subventions et conventions Label Paris Co-développement Sud 2017 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DGRI 78-1]


Réalisation 12 rue Monceau (8e) d'un programme de 2 logements sociaux (1 PLA-I et 1 PLUS) par Elogie-Siemp Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 308-1]


Réalisation 7, rue Lantiez (17e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 31 logements sociaux (16 PLA-I, et 15 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 248-2]


Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel aux personnels administratifs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 81-1]


Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 90-1]


Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 94-1]


Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) Paris avec le Crédit municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DILT 23-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-12]


Réalisation 70 bis, rue René Boulanger (10e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 297-1]


Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 331-1]


Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 94-3]


Reprise en régie des prestations sociales AGOSPAP. Avenant à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 96-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <