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Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 94-1]


Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - attribution de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 313-1]


Réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux (5 PLA-I, 5 PLUS et 5 PLS) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 180-3]


Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques - AGETA/ Collectif Curry Vavart conventions et fixation de redevances (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 846-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-11]


Ecoles d’arts appliqués – Dotation de fonctionnement et subventions d’investissement complémentaires Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 330-1]


Création 49 rue de la Chapelle (18e) de 2 logements PLAI par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 127-2]


Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 84-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-3]


Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 146-1]


Modification de la délibération 2002 DRH 86 des 28 et 29 octobre 2002 modifiée, fixant la réglementation relative à l'indemnité d'administration et de technicité Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 99-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.31]


Dénomination allée de l'Abbé Guillaume Thomas Raynal (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 235-1]


Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen » 1 à 8 square Georges Contenot (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 192-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l’Observatoire des Achats Responsables (ObsAR). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 95-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission relative aux concessions d’aménagement (articles R.300-9 et R.300-11-2 du Code de l’Urbanisme). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.28]


Subvention (22.000 euros) avec l’Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 348-1]


Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 98-1]


Réalisation sur le groupe « Cité Blanche » 16-34 rue de la Solidarité, et 14-26 rue Alsace Lorraine (19e) d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 226-2]


Réalisation 31 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de création d’une pension de famille de 28 logements PLA-I et d’une résidence sociale comportant 63 logements par ICF LA SABLIÈRE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 414-2]


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