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Réalisation 58, rue Trousseau (11e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 26 logements sociaux (8 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 259-2]


Octroi de garantie de la Ville de Paris à la RIVP pour deux prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 23 prêts PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 273-2]


Réalisation 6 rue Maria Deraismes (17e) d'un programme d’acquisition réhabilitation de 16 logements sociaux (8 PLA-I et 8 PLUS) par Elogie-Siemp Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 307-1]


Réalisation 6-10 rue Arthur Groussier (10e) d’un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 286-1]


Réalisation 80 rue d'Aubervilliers (19e) d'un programme de transformation d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 226 logements PLA-I par Résidences Sociales de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 97-2]


Réalisation 12 rue de Béarn (3e) d’un programme complémentaire de 13 logements sociaux (4 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 4 logements PLS) par Elogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 351-1]


Réalisation 27 boulevard Sébastopol (1er) d'un programme de 2 logements (1 PLA-I et 1 PLUS) par Elogie-Siemp Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 303-1]


Location à hsf d'un immeuble 83, rue Marcadet (18e) - avenant à bail emphytéotique -Réalisation d’un programme de conventionnement de 15 logements sociaux par hsf. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 166-2]


Admissions en non-valeur de créances présentées au titre de l’année 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 PP 96-1]


Réalisation 49 avenue Parmentier (11e) d’un programme de création de 18 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 336-1]


Réalisation 156 rue du Faubourg Poissonnière (10e) d’un programme de création de 67 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 305-2]


Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 PP 92-1]


Réalisation 162-164, rue de Ménilmontant (20e) d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux par surélévation, par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 321-1]


Réalisation 12 rue de Béarn (3e) d’un programme complémentaire de 13 logements sociaux (4 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 4 logements PLS) par Elogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 351-3]


Réalisation 92 bd de la Chapelle (18e) d’un programme de création de 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 356-2]


Réalisation groupe « Compans-Crimée-Arthur Rozier » 53, rue Compans (19e) d’un programme de création d’un logement PLS par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 262-1]


Réalisation 43, rue de la Plaine (20e) d’un programme comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 335-1]


Réalisation 43, rue de la Plaine (20e) d’un programme comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 335-3]


Budget Annexe de l'Assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DPE 46-1]


Réalisation 34-36, rue Vaucouleurs et 89, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat de 62 logements par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 349-1]


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