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Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 60-3]


Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 243-2]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 60-2]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 338-1]


Subvention (500.000 euros) au Paris Football Club au titre de l'année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 291-1]


Subvention (7.100 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 260-1]


Subvention (3.500 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (5e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 250-1]


Subvention (185.000 euros) au PUC Rugby au titre de l'année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 277-1]


Subvention (8.300 euros) à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 251-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Sentiers Métropolitains pour son action visant à la création d’un sentier de randonnée pédestre à l’échelle métropolitaine « le sentier métropolitain du Grand Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 SG 55-1]


Subventions (30.000 euros) et convention avec l’association Centre Yunus Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 320-1]


Subvention (4.050 euros) au Comité Bourgogne Paris pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (7e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 196-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 60-4]


Caisse des Écoles (12e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 145-1]


Caisse des Écoles (16e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 149-1]


Subvention (17.000 euros) à l'association des Commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 254-1]


Acceptabilité des chantiers urbains années 2017-2018.Conception d'un MOOC. Deux conventions avec l'EIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 121-1]


Convention avec la société de production Lecode dans le cadre du Festival de court-métrages « Le Temps presse ! ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DGRI 83-1]


Subvention (15.000 euros) à l’Union Nationale du Sport Scolaire à titre d’avance sur la subvention 2018 pour l'organisation de l’ISF Mondial de cross scolaire Paris 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 296-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global contracté par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 316-2]


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