Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Réalisation 46-50 avenue de Breteuil (7e) d'un programme de 23 logements sociaux (11 PLA-I et 12 PLUS) par Elogie-Siemp Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 346-2]


Réalisation 175, rue de Crimée (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 269-1]


Convention pluriannuelle avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La SAUGE), et attribution d’une subvention de fonctionnement de 4 000 euros pour l’année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DEVE 186-1]


Berges du canal St-Denis avec Plaine Commune. Convention de superposition d’affectation - secteur Briche - Avenant à la convention secteur du Cornillon. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 122-1]


Expérimentation de stations de tri « TRILIB' » à Paris (2ème, 13ème, 18ème et 19ème) - Avenant à la convention de partenariat conclue avec CITEO Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DPE 67-1]


Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 112-1]


Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 313-1]


Réalisation 25, rue de la Cour des Noues (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 236-1]


Réalisation 35 rue Saint Charles / 38 rue Viala(15e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 341-1]


Autorisation à la Maire de Paris de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité et du Plan Climat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DEVE 171-1]


Prolongement du Tramway T3 à Porte Dauphine. Convention constitutive de groupement de commandes avec la RATP pour le marché de communication. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 111-1]


Subvention (4.700 euros) et convention avec l'association Danube Palace pour un poste d'adulte-relais. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 185-1]


Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 90-2]


Dérogations à la règle du repos dominical pour 2018 : Avis du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 98-1]


Subventions (79 280 euros) et conventions avec 10 structures dans le cadre de la prévention de la récidive. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DPSP 16-1]


Réalisation 37/39 avenue Trudaine (9e) d'un programme de création de 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) par Vilogia Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 268-2]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et Bruitparif, Colas SA et Eurovia Management pour le projet européen «LIFE - C-LOW-N ASPHALT» d’expérimentation de trois revêtements de chaussée. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DEVE 117-1]


Réalisation 18, rue des Partants (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 277-1]


Participation (3 000 euros) et convention avec l’Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 42-1]


Réalisation 62 rue Guy Môquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux (7 logements PLA-I et 6 logements PLUS) par Elogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 306-2]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <