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Fourniture d’électricité pour le poste de livraison "Turbigo" (1er). Contrat de transaction avec la société ENEDIS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 90-1]


Réalisation, 34 rue de l'Aude (14e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 237-1]


Réalisation 25, rue Jasmin / 11-13, rue Henri Heine (16e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (17 PLA-I et 17 PLUS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 275-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d’interventions permettant l’atteinte des exigences du Plan Climat Énergie sur 6 programmes conventionnés en 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 267-1]


Convention de partenariat à titre gratuit entre la Ville de Paris et la société MANEXI - Mise à disposition gratuite et anonymisée de données de consommation énergétique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DPA 51-1]


Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 162-3]


Réalisation 105, avenue de la République (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 278-1]


Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 162-2]


Canaux parisiens - Conventions d’occupation temporaire pour le stationnement de 11 péniches d’animation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 106-1]


Création du Syndicat Intercommunal Ourcq Aval. Approbation des statuts. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 116-1]


Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 162-1]


Chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz. Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public communal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 125-1]


Réalisation 175, rue de Crimée (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 269-2]


Réalisation 25-31, rue Pradier (19e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 333-1]


Réalisation 25-31, rue Pradier (19e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 333-2]


Réalisation 25, rue Jasmin / 11-13, rue Henri Heine (16e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (17 PLA-I et 17 PLUS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 275-1]


Subvention de fonctionnement (878 euros) à l'association Les Pas Sages Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DEVE 187-1]


Subvention d'investissement à la Régie Immobilière de la Ville de Paris et convention relative au projet de bagagerie "Au bagage du Canal", financé par le budget participatif 2015 (22.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 43-1]


Réalisation 12-14, rue Lacroix (17e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 315-1]


Subvention (27.000 euros) à deux associations, dont un avenant à convention au titre des droits humains et une convention au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 148-1]


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