Subvention (5.000 euros) à une association au titre de l’intégration, pour un projet visant à favoriser l’accès aux droits en matière de santé.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DDCT 139-1]
Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 313-2]
Caisse des Écoles (20e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 78-1]
Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 162-4]
Réalisation Porte de Brancion et rue Vicat (15e) d'un foyer de jeunes travailleurs de 114 PLAI par la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 329-2]
Réalisation 62 rue Guy Môquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux (7 logements PLA-I et 6 logements PLUS) par Elogie-Siemp.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 306-1]
Caisse des Écoles (5e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 66-1]
Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 90-3]
Réalisation 142-144, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 12-1]
Réalisation 6-10 passage Dubail (10e) d'un programme de création d'une pension de famille de 30 PLA-I et d'un centre d’hébergement de 51 logements PLA-I par VILOGIA.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 193-2]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global à contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 357-1]
Caisse des Écoles (12e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 71-1]
Subvention (40 000 euros) et convention avec l’association « LE FUTUR COMPOSE » (3è), qui agit dans le champ de l’autisme.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 395-1]
Modification du statut particulier du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DRH 82-1]
Réalisation 37/39 avenue Trudaine (9e) d'un programme de création de 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) par Vilogia
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 268-1]
Concession de distribution de chaleur à Paris. Introduction de biocombustible dans le mix énergétique et impact financier associé sur le Tarif Maximal Autorisé (TMA).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 118-1]
Réalisation 37/39 avenue Trudaine (9e) d'un programme de création de 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) par Vilogia
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 268-3]
