Attribution de la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Pavillon des Princes (16e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DFA 96-1]
Réalisation 31 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de création d’une pension de famille de 28 logements PLA-I et d’une résidence sociale comportant 63 logements par ICF LA SABLIÈRE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 414-1]
Convention avec BFM d’autorisation de captation et de partenariat média pour le spectacle du 31 décembre 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DICOM 26-1]
Recrutement d’un.e directeur.rice. pour l’établissement public de coopération culturelle, Maison des métallos. Approbation de la liste des candidat.e.s présélectionné.e.s
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DAC 11-1]
Réalisation 51-55 boulevard Masséna (13e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 145 logements PLA-I par ADOMA
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 221-2]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[R.23]
Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 94-1]
Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - attribution de délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 313-1]
Réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux (5 PLA-I, 5 PLUS et 5 PLS) par Immobilière 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 180-3]
Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques - AGETA/ Collectif Curry Vavart conventions et fixation de redevances (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAC 846-1]
Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DRH 84-1]