Subvention d’investissement (50.000 euros) et convention avec l’association Démocratie Ouverte représentant l’association les Halles Civiques
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 SG 54-1]
Restructuration et extension ESPCI (5e):Subvention (1.500.000 euros) et convention avec l’ESPCI pour le réaménagement de locaux permettant le maintien d’une partie de l’activité pendant les travaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 322-1]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 60-5]
Subvention (14.300 euros) à l'association des commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 292-1]
Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne - C.P.A.B.P. au titre de la Fête du Pain 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 327-1]
Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 243-1]
Subvention (4.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 248-1]
Subvention (260.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DJS 275-1]
Caisse des Écoles (4e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 137-1]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 60-1]
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAC 855-1]
Bourse du Travail 10e – subvention 2018 (313.000 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris et avenant n°3 à la convention pluriannuelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 199-1]
Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 394-2]
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DRH 93-1]
Caisse des Écoles (2e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 64-1]
Subvention (3.500 euros) à l'association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-Sur-Seine 92)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 116-1]
Caisse des Écoles (13e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 72-1]
