Avenant numéro 1 à la convention relative au service public de la défense extérieure contre l'incendie à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DFA 111-1]
Réalisation 46-50 avenue de Breteuil (7e) d'un programme de 23 logements sociaux (11 PLA-I et 12 PLUS) par Elogie-Siemp
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 346-2]
Réalisation 175, rue de Crimée (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 269-1]
Convention pluriannuelle avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La SAUGE), et attribution d’une subvention de fonctionnement de 4 000 euros pour l’année 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DEVE 186-1]
Berges du canal St-Denis avec Plaine Commune. Convention de superposition d’affectation - secteur Briche - Avenant à la convention secteur du Cornillon.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 122-1]
Caisse des Écoles (10e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 69-1]
Caisse des Écoles (6e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 67-1]
Expérimentation de stations de tri « TRILIB' » à Paris (2ème, 13ème, 18ème et 19ème) - Avenant à la convention de partenariat conclue avec CITEO
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DPE 67-1]
Avenants aux conventions 2017-2022 signées respectivement avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) en matière d’aide au logement et d’habitat.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 7-1]
Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 112-1]
Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 313-1]
Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Médecins du Monde (18e) pour le Centre d'Accueil, d'Orientation et d'Accompagnement (12e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 438-1]
Réalisation 25, rue de la Cour des Noues (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 236-1]
Réalisation 35 rue Saint Charles / 38 rue Viala(15e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 341-1]
Convention entre le Département de Paris et l’État (Académie de Paris) pour les Centres d’Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 429-1]
Autorisation à la Maire de Paris de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité et du Plan Climat.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DEVE 171-1]
Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 425-1]
Subventions (308.000 euros) et conventions avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) au profit du SAMU-SMUR de Paris
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 280-1]
Prolongement du Tramway T3 à Porte Dauphine. Convention constitutive de groupement de commandes avec la RATP pour le marché de communication.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 111-1]
Subvention (4.700 euros) et convention avec l'association Danube Palace pour un poste d'adulte-relais.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DDCT 185-1]
