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Decembre 2017
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Subvention (5.000) à l'association IBUKA - Mémoire et Justice section France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DGRI 80-1]


Subvention de fonctionnement (2.400 euros) à l'association Colibris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DEVE 180-1]


Subvention (5.000 euros) à une association au titre de l’intégration, pour un projet visant à favoriser l’accès aux droits en matière de santé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 139-1]


Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 313-2]


Caisse des Écoles (20e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 78-1]


Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 162-4]


Réalisation Porte de Brancion et rue Vicat (15e) d'un foyer de jeunes travailleurs de 114 PLAI par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 329-2]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 431-1]


Réalisation 62 rue Guy Môquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux (7 logements PLA-I et 6 logements PLUS) par Elogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 306-1]


Caisse des Écoles (5e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 66-1]


Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 90-3]


Réalisation 142-144, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 12-1]


Réalisation 6-10 passage Dubail (10e) d'un programme de création d'une pension de famille de 30 PLA-I et d'un centre d’hébergement de 51 logements PLA-I par VILOGIA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 193-2]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global à contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 357-1]


Caisse des Écoles (12e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 71-1]


Subvention (40 000 euros) et convention avec l’association « LE FUTUR COMPOSE » (3è), qui agit dans le champ de l’autisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 395-1]


Modification du statut particulier du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 82-1]


Réalisation 37/39 avenue Trudaine (9e) d'un programme de création de 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) par Vilogia Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 268-1]


Concession de distribution de chaleur à Paris. Introduction de biocombustible dans le mix énergétique et impact financier associé sur le Tarif Maximal Autorisé (TMA). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 118-1]


Réalisation 37/39 avenue Trudaine (9e) d'un programme de création de 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) par Vilogia Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 268-3]


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