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Participation (121 251 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement 2017 de son service d’aide à domicile . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 304-1]


Caisse des Écoles (15e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 74-1]


Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel aux personnels administratifs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 81-1]


Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 90-1]


Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 94-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission habilité à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [R.24]


Subventions (15 000 euros) à ATD-quart monde) et à la SARL les Filles du Pont pour l'organisation d'évènements à caractère social et culturel pour personnes démunies. convention annuelle ATD. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 423-1]


Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) Paris avec le Crédit municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DILT 23-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-12]


Réalisation 70 bis, rue René Boulanger (10e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 297-1]


Révision des statuts de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DPE 3-1]


Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 331-1]


Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 94-3]


Reprise en régie des prestations sociales AGOSPAP. Avenant à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 96-1]


Approbation du contrat de coexistence entre la marque DEPANN'LIB d'un tiers et la marque SERVICE'LIB de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAJ 28-1]


Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 163-4]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société Publique Locale Parisienne de Photographie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.26]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités territoriales). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.29]


Subventions (15.295.752 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 176-1]


Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 185-1]


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