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Réalisation 31 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de création d’une pension de famille de 28 logements PLA-I et d’une résidence sociale comportant 63 logements par ICF LA SABLIÈRE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 414-3]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-2]


Signature de l’avenant de résiliation de la convention 2015-2017, de la convention triennale (2017-2019) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 695-1]


Signature d’un avenant à la convention de délégation de service public relatif à l’exploitation de l’établissement culturel la Gaîté Lyrique avec la Société d’Exploitation de la Gaîté Lyrique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 167-1]


Réaménagement d’une partie de la dette contracté par Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 415-1]


Réalisation sur le groupe « Alsace Prévoyance » 4-6, rue d’Alsace Lorraine et 24-26, rue de la Prévoyance (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 225-1]


Réalisation, 5 Passage Joanes (14e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 233-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-1]


Réalisation sur le groupe « Alsace Prévoyance » 4-6, rue d’Alsace Lorraine et 24-26, rue de la Prévoyance (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 225-2]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-9]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [R.20]


Avenant n°3 à l’accord collectif départemental de Paris 2012-2016. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 6-1]


Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’AMPT (16e) pour la création d’un cabinet de santé (15e) dans le cadre du budget participatif 2016 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 445-1]


Approbation du principe de la création d’un crématorium et de ses équipements complémentaires. Approbation du principe de la DSP portant sur l’exploitation des crématoriums parisiens Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DEVE 94-1]


Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions indiciaires applicables aux fonctionnaires d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 86-1]


Attribution d'une convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation des locaux couverts de la culée droite du pont Alexandre III (8e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 97-1]


Accord de coédition entre le Comité d’Histoire de la Ville de Paris et les Presses universitaires de Rennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 836-1]


Convention pour le financement des travaux de restauration du tableau Le Christ au jardin des Oliviers d’Eugène Delacroix situé dans le transept gauche de l’église Saint-Paul-Saint-Louis (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 175-1]


Convention de souscription avec le fonds de dotation Transatlantique en vue de la restauration des verrières de l'église Saint Philippe du Roule, Paris 8eme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 853-1]


Réalisation 95 rue de Picpus (12e) d'un programme de 10 logements sociaux (5 PLAI, 3 PLUS et 2 PLS) par AXIMO Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 197-3]


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