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Decembre 2017
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Attribution de la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Pavillon des Princes (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 96-1]


Réalisation 31 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de création d’une pension de famille de 28 logements PLA-I et d’une résidence sociale comportant 63 logements par ICF LA SABLIÈRE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 414-1]


Convention avec BFM d’autorisation de captation et de partenariat média pour le spectacle du 31 décembre 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DICOM 26-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-7]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-10]


Recrutement d’un.e directeur.rice. pour l’établissement public de coopération culturelle, Maison des métallos. Approbation de la liste des candidat.e.s présélectionné.e.s Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 11-1]


Réalisation 51-55 boulevard Masséna (13e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 145 logements PLA-I par ADOMA Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 221-2]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-8]


Subvention (5.520.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 184-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [R.23]


Subvention (2.000 euros) à l’association Exposed (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 859-1]


Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 94-1]


Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - attribution de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 313-1]


Réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux (5 PLA-I, 5 PLUS et 5 PLS) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 180-3]


Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques - AGETA/ Collectif Curry Vavart conventions et fixation de redevances (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 846-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-11]


Ecoles d’arts appliqués – Dotation de fonctionnement et subventions d’investissement complémentaires Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 330-1]


Création 49 rue de la Chapelle (18e) de 2 logements PLAI par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 127-2]


Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 84-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-3]


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