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Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 442-1]


Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 146-1]


Modification de la délibération 2002 DRH 86 des 28 et 29 octobre 2002 modifiée, fixant la réglementation relative à l'indemnité d'administration et de technicité Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 99-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.31]


Dénomination allée de l'Abbé Guillaume Thomas Raynal (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 235-1]


Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen » 1 à 8 square Georges Contenot (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 192-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l’Observatoire des Achats Responsables (ObsAR). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 95-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission relative aux concessions d’aménagement (articles R.300-9 et R.300-11-2 du Code de l’Urbanisme). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.28]


Subvention (30 000 euros) et convention avec le Groupement d'Intérêt Public Samusocial de Paris (12e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 443-1]


Subvention (22.000 euros) avec l’Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 348-1]


Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 98-1]


Signature pour 2018 d'une convention avec l'association "parcours d'insertion fonds local emploi solidarité de Paris" pour financer les actions d'accompagnement et de formation des contrats aidés Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 18-1]


Réalisation sur le groupe « Cité Blanche » 16-34 rue de la Solidarité, et 14-26 rue Alsace Lorraine (19e) d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 226-2]


Réalisation 31 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de création d’une pension de famille de 28 logements PLA-I et d’une résidence sociale comportant 63 logements par ICF LA SABLIÈRE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 414-2]


Adaptation du dispositif de prestations sociales offertes aux agents de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 90-1]


Réalisation 95 rue de Picpus (12e) d'un programme de 10 logements sociaux (5 PLAI, 3 PLUS et 2 PLS) par AXIMO Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 197-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L.1414-6 du Code général des collectivités territoriales). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [R.22]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.32]


Subvention (5.520.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 184-2]


Réalisation d’un diagnostic de l’état des façades de l’immeuble situé 62/66 rue du Surmelin 20e - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Département/CASVP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DFPE 10-1]


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