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Decembre 2017
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Recrutement d’un.e directeur.rice. pour l’établissement public de coopération culturelle, Maison des métallos. Approbation de la liste des candidat.e.s présélectionné.e.s Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 56-1]


Réalisation 47-51, rue Dutot (15e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Domaxis. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 413-2]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs des conservatoires de Paris ainsi que de l’échelonnement indiciaire des directeurs des conservatoires Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 83-1]


Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 163-2]


Réalisation 70 avenue du Général Leclerc (14e) d'un programme de création de 6 logements sociaux (4 PLA-I et 2 PLUS) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 167-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [R.21]


Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 94-2]


Réalisation 19 rue Daubenton (5e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de réhabilitation par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 34-1]


Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions statutaires et indiciaires applicables aux fonctionnaires du Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 15-1]


Convention d'occupation du domaine public ZAC Porte des LILAS (Voie EY/20) - Convention - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DILT 27-1]


Dénomination place de Flore (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 237-1]


Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 163-3]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.25]


charte parisienne de la participation citoyenne Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 183-1]


Réalisation 113 rue de Ménilmontant (20e) d’un programme de création d’un logement PLS par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 227-2]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-6]


Création 12 rue d'Annam (20e) de 22 logements PLAI par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 126-1]


Participation (25 000 euros) et convention avec l'association Groupe SOS Solidarités (11 e) pour son CAARUD Kaléidoscope (19 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 314-1]


Reprise en régie des prestations AGOSPAP. Avenant à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 16-1]


Caisse des Écoles (7e)-Subvention 2018 (804 956 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 160-1]


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