Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Signature d’une convention avec l'Union européenne pour percevoir un financement européen dans le cadre du projet Initiatives Nouvelles pour la Citoyenneté Locale et Urbaine Des Européens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 180-1]


Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 394-3]


Subvention (5.000 euros) à l’association Coup de Soleil (1er) pour la 23e édition du Maghreb des Livres en février 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DGRI 63-1]


Subvention (8.600 euros) à l'association des commerçants Lepic Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 291-1]


Aide d’urgence (30.000 euros) à l’association Médecins du Monde pour une intervention d’urgence suite à l’épidémie de peste à Madagascar. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DGRI 86-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global contracté par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 316-3]


Subvention (120.000 euros) et avenant à la convention triennale 2016-2018 avec l’association CLLAJ de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 302-1]


Réalisation d’une crèche collective de 68 places sur le site de l’Ilot Saint Germain (7e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFPE 219-1]


Caisse des Écoles (6è)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 139-1]


Caisse des Écoles (7e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 140-1]


Caisse des Écoles (11e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 144-1]


Subvention (265.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/Collectivité/Entreprise (7e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 25-1]


Convention de mécénat avec la société ACCOR S.A pour le financement des travaux de restauration patrimoniale de la salle de concert du Théâtre du Châtelet (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 151-1]


Subventions (6.200 euros) aux associations La Passerelle I.D.E Paris et Les P'tits Poulbots Œuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 254-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global contracté par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 316-1]


Caisse des Écoles (2e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 135-1]


Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 243-3]


Institut du Judo - FFJDA - Avenant de résiliation de la convention de mise à disposition et de gestion de la salle omnisport et de ses annexes au sein de l’Institut du judo (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 298-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 60-7]


Subvention (40.000 euros) et avenant n°4 à la convention avec la Mission Locale de Paris pour le BAFA Citoyen (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 303-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <