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Caisse des écoles (15e) - Subvention 2018 (308.594 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 90-1]


Réalisation 9 rue de Plaisance (14e) d’un programme de logements sociaux par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 402-1]


Réalisation 17 bd Victor (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 397-2]


Réalisation, 56-58 rue Erlanger (16e), d’une maison-relais par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 360-1]


Réalisation 61 boulevard Saint Jacques (14e) d’un programme de logements sociaux par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 405-1]


Réalisation 106, rue du Poteau (18e) d'un programme de création de 10 logements PLS et 23 LLI par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 289-1]


Réalisation 47-51 rue Dutot (15e) d’un programme de création de 27 logements sociaux (14 PLA-I et 13 PLUS) par Domaxis Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 411-1]


Divers collèges publics en cité scolaire-Contribution (238 362 euros) du département aux services de restauration pour 2018. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 95-1]


Réalisation 162/168 rue de Tolbiac (13e) d’un programme de création de 106 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 403-2]


Acquisition 9-11 rue Charrière (11e) d'un programme de 9 logements sociaux (2 PLAI, 5 PLUS et 2 PLS) par Résidences le Logement des Fonctionnaires Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 374-2]


Réalisation 17, boulevard Morland (4e) d’un programme de 28 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 24 logements PLS par I3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 409-3]


Liste des membres présents - 12 décembre 2017 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [Liste des membres présents - 12 décembre 2017 - Après-midi]


Réalisation 52, rue des Cévennes (15e) d’un programme de logements sociaux (5 PLA-I, 4 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 391-2]


Réalisation 5-9 rue Sthrau et 11-15 rue Baptiste Renard (13ème) de programmes de rénovation Plan Climat Énergie et de végétalisation par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 344-2]


Réalisation 12-14, Place de la Porte de Vanves (14e) d'un programme d’acquisition réhabilitation avec surélévation de bureaux administratifs en résidence étudiante de 100 logements PLUS par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 358-1]


Délibération modificative de la garantie de la Ville de Paris accordée à la RIVP aux emprunts à contracter auprès de la CDC en vue du financement de divers programmes de réhabilitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 365-1]


Réalisation 17, boulevard Morland (4e) d’un programme de 28 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 24 logements PLS par I3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 409-2]


Réévaluation du forfait d'externat part personnel versé aux collèges privés parisiens Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 100-1]


Rapports des mandataires du Conseil Départemental dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2016. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 34-1]


Réalisation 11 rue Bergère (9e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements sociaux (8 PLA-I et 9 PLUS) par Élogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 288-2]


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