Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Réalisation 25 rue des Reculettes (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 379-1]


Réalisation 27 rue du Caire (2e) d’un programme comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 396-2]


Réalisation 54-58, rue des Cascades (20e) d’un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 13 PLUS et 11 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 359-2]


Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 98-1]


Réalisation 2-4 rue Crespin du Gast (11e) d’un programme de logements sociaux par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 404-2]


subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 333-1]


Caisse des Écoles (3e)-Subvention 2018 (1 062 657 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 156-1]


Réalisation 22, rue Condorcet (9e) d’un programme de création de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 398-1]


Réalisation 12, rue Chevreul (11e) d’un programme de création de 13 logements sociaux par Paris habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 392-3]


Réalisation 5, impasse Sainte-Henriette (18e) d’un programme de 7 logements sociaux par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 377-1]


Caisse des Écoles (11e)-Subvention 2018 (4 927 185 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 164-1]


Réalisation 20 rue Philippe de Girard (10e) d’un programme de logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS, 4 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 386-1]


Beaugrenelle - Front de Seine (15e) – Avenant n°2 prorogeant la convention de compensation de charge d'ouverture au public avec la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 224-1]


Réalisation 18 avenue de la Porte de la Villette (19e) d'une résidence étudiante comportant 112 logements sociaux par Logis-Transports Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 383-1]


Vente à AXIMO de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux (3e et 11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 170-1]


Avenant n°5 au traité de concession conclu avec la SEMAPA pour la réalisation d’un local d’activités situé avenue de France dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 225-1]


Subventions de fonctionnement (2.510.000 euros) et d’investissement (400.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 153-1]


Réalisation 71, rue de Rochechouart (9e) d’un programme de création de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 387-2]


Réalisation 66, rue Pelleport (20e) d’un programme de logements sociaux (4 PLA-I, 3 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 378-3]


Caisse des écoles (2e) - Subvention 2018 (126.343 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 80-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25