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Subvention d’investissement (50.000 euros) et convention avec l’association Démocratie Ouverte représentant l’association les Halles Civiques Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 SG 54-1]


Subvention (424.000 euros) au PUC Omnisports au titre de l'année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 279-1]


Restructuration et extension ESPCI (5e):Subvention (1.500.000 euros) et convention avec l’ESPCI pour le réaménagement de locaux permettant le maintien d’une partie de l’activité pendant les travaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 322-1]


Cycle Génération Perdue - Convention de partenariat (Editions Cohen & Cohen). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DICOM 29-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 60-5]


Subvention (14.300 euros) à l'association des commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 292-1]


Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne - C.P.A.B.P. au titre de la Fête du Pain 2017. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 327-1]


Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 243-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 248-1]


Subvention (260.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DJS 275-1]


Caisse des Écoles (4e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 137-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 60-1]


Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 855-1]


Bourse du Travail 10e – subvention 2018 (313.000 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris et avenant n°3 à la convention pluriannuelle. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 199-1]


Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 394-2]


Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 93-1]


Caisse des Écoles (2e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 64-1]


Subvention (60 000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 439-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-Sur-Seine 92) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 116-1]


Caisse des Écoles (13e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 72-1]


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