Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Réalisation 6-10 passage Dubail (10e) d'un programme de création d'une pension de famille de 30 PLA-I et d'un centre d’hébergement de 51 logements PLA-I par VILOGIA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 193-1]


Réalisation 35 rue Saint Charles / 38 rue Viala(15e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 341-3]


Réalisation 6-10 passage Dubail (10e) d'un programme de création d'une pension de famille de 30 PLA-I et d'un centre d’hébergement de 51 logements PLA-I par VILOGIA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 193-3]


Convention-cadre partenariale entre le Département de Paris et le Groupement hospitalier de Territoire Paris - Psychiatrie et Neurosciences Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 436-1]


Restructuration du réseau de bus parisien. Aménagements de voirie. Demande de subventions auprès d' Ile de France Mobilité. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 99-1]


Convention de mécénat relative aux Œuvres du tableau végétal "La Ferme Urbaine". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DICOM 25-1]


Subventions (230.000 euros) et conventions avec les associations Basiliade (3e) et CPCMI (12e) pour la création de la Maison Chemin Vert (11e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 430-1]


Caisse des Écoles (19e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 77-1]


Subvention exceptionnelle (100 000 euros) et avenant à l'association Autonomie Paris Saint Jacques. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 329-1]


Minoration de loyer pour l'association Croix rouge française, pour l'occupation à titre précaire de locaux situés 98, quai de la rapée (12) à usage de CHU pour personnes démunies. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 40-1]


Raccordement des eaux pluviales du quai de Clichy à Clichy la Garenne-Convention Ville de Paris/Département des Hauts de Seine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DPE 66-1]


Subvention (15 000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (19 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 404-1]


Réalisation Porte de Brancion et rue Vicat (15e) d'un foyer de jeunes travailleurs de 114 PLAI par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 329-1]


Caisse des Écoles (17e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 75-1]


Cession d'une emprise de voirie communale 129A avenue d'Italie (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 248-1]


Réalisation 12 rue Monceau (8e) d'un programme de 2 logements sociaux (1 PLA-I et 1 PLUS) par Elogie-Siemp Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 308-2]


Évolutions et simplification du règlement municipal des prestations d’aide sociale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 CAS 2-1]


Signature du schéma directeur de l'animation de la vie sociale entre la CAF de Paris et le Département Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 410-1]


Subventions (25 000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DPSP 15-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec l’AMP THeuriet (16e) pour la création d’un cabinet de santé (15è) (Budget Participatif) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 44-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <