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Decembre 2018

Conseil Municipal

Débat

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2018 DAE 160 - Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie E.S.P.C.I. au titre de l'exercice 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DAE 251 - Prolongement du tramway T3 porte d’Asnières - porte Dauphine (17e, 16e) : mise en place d’une nouvelle commission de règlement amiable pour l’indemnisation des entreprises. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la composition de la commission. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux conditions d'indemnisation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Annexe n° 7 - Scrutin concernant le vœu n° 119 déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au T.E.P. Ménilmontant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DASCO 60 G - Collèges publics parisiens. - Subventions (481.608 euros) au titre du budget participatif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Caisse des écoles (15e). - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2018 DASCO 88 G - Caisse des écoles (15e). - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DPE 27 - DPSP - Fixation des tarifs et coûts des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DEVE 188 - Subvention (50.000 euros) à la Garde républicaine pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l’agriculture urbaine et du développement de la biodiversité. - B.P. 2015 Cultiver en ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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Annexe n° 7-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DGRI 41 - Subvention (30.000 euros) et convention à l'association "Reporters sans frontières" pour son projet de protection et de soutien aux femmes journalistes afghanes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 12e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (928.513 euros). Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la sécurité de la résidence Erard-Charenton. 2018 DLH 379 - Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 14e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (791.918 euros). Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'entretien du parc social. 2018 DLH 385 - Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 20e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (2.534.769 euros). Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la participation des locataires et des associations. Vœu déposé par l'Exécutif. 2018 DLH 380 - Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 15e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (1.171.149 euros). 2018 DLH 383 - Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 18e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (2.347.939 euros). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DEVE 166 - DFA - Fixation des tarifs et redevances de la Direction des Espaces verts et de l’Environnement et des cas d'exonération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la publication de données statistiques des travaux du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 339 - Réalisation 1-5, passage Saint-Pierre-Amelot - 100, rue Amelot (11e) d’un programme de construction de 84 logements sociaux et de 10 logements intermédiaires par "I3F". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -9 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DLH 230 - Réalisation 9, rue Desnouettes (15e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 14 logements sociaux (5 P.L.A.-I., 6 PLUS et 3 P.L.S.) par la R.I.V.P. 2018 DLH 256 - Réalisation 141, rue de la Croix-Nivert (15e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (8 P.L.A.-I., 7 PLUS et 2 P.L.S.) par "Elogie-SIEMP". 2018 DLH 271 - Réalisation, 89, rue Blomet (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements sociaux (13 P.L.A.-I., 14 PLUS) par la R.I.V.P. 2018 DLH 282 - Location de l'immeuble 89, rue Blomet (15e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. 2018 DLH 308 - Création 146, rue de Vaugirard (15e) de 5 logements sociaux (P.L.A.-I.) supplémentaires au sein d'une pension de famille par "3F Résidences". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants, Mme MÉHAL, MM. GUILLOT, BOURNAZEL et HONORÉ relatif au kiosque situé place de la Chapelle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018