Subvention (195.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec le PUC Rugby au titre de l'année 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DJS 242-1]
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 17e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (688.446 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 382-1]
Réalisation d’un multi-accueil de 36 places et d’un centre de PMI sur le site de la caserne Exelmans (16e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Département/Paris Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DFPE 170-1]
Cession de volumes dans l'ensemble immobilier Cardeurs-Vitruve, 13-15 Square des Cardeurs (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DU 49-1]
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 8e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (32.500 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 373-1]
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 4e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (185.895 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 370-1]
Subvention (30 000 euros) et convention à l'association Reporters sans frontières pour son projet de protection et de soutien aux femmes journalistes afghanes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DGRI 41-1]
ZAC Paul Bourget (13e) – Protocole Foncier Ville de Paris / Elogie SIEMP / SEMAPA pour la réalisation des lots 10 et 12– Convention de TMO Ville / Elogie SIEMP pour la réalisation de la bibliothèque.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DU 217-1]
Mise en œuvre d’une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur les parcelles au 86 et 88 rue des Rigoles (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DU 218-1]
Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec le club des Français Volants au titre de l'année 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DJS 247-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association "La Ligue de l'Enseignement" (7e) pour l'organisation du salon européen de l'éducation 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 105-1]
Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les douze lycées municipaux parisiens. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 103-1]
Signature de la convention d'application financière au titre de l'année 2018 de la convention de coopération cinématographique avec le CNC et la DRAC
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 235-1]
Subvention (73.120 euros) et avenant N° 1 à la convention pluriannuelle avec le Mémorial de la Shoah pour un parcours d’histoire et de mémoire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 104-1]
Réglementation relative à la prime spéciale d’installation attribuée à certains personnels de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DRH 5-1]
