Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Signature du Contrat Jeunesse du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 263-1]


Réalisation 58-60 avenue Parmentier (11e) d’un programme de création de 39 logements sociaux familiaux (12 PLA-I, 16 PLUS et 11 PLS) par Batigère en Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 101-2]


Réalisation dans 5 immeubles en copropriété du 11e arrondissement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements sociaux PLA-I par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 28-2]


Location du terrain communal 21, rue Etex/56A, avenue de Saint Ouen (18e) à Antin Résidences -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 352-1]


Réalisation, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Écluses Saint Martin (10e), d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 192-1]


Subvention (45.000 euros) et convention triennale à VRAC Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 191-1]


Réalisation dans 5 immeubles en copropriété du 11e arrondissement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements sociaux PLA-I par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 28-1]


Réalisation 14, boulevard Beaumarchais (11e) d’un programme d‘acquisition réhabilitation de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 193-2]


Subvention (50 000 euros) à la garde républicaine pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l’agriculture urbaine et du développement de la biodiversité- BP 2015 Cultiver en ville Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DEVE 188-1]


Projets relatifs à l’Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 330-1]


Réalisation, 45-57 boulevard Exelmans (16e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 41 logements sociaux (21 PLA I - 15 PLUS - 5 PLS) par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 350-3]


Réalisation, 19-21, rue Championnet (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 40 logements sociaux (19 PLAI - 11 PLUS - 10 PLS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 354-2]


Réalisation, 8 rue des Ardennes (19e), d'un programme d'acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 36 logements sociaux (PLS) par AXIMO. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 365-2]


Fixation des tarifs et coûts des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DPE 27-1]


Réalisation 1 et 5 impasse des trois sœurs (11e) d’un programme de construction neuve de 18 logements sociaux (8 PLAI, 8 PLUS et 2 PLS) et 8 LLI par I 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 349-5]


Subvention (13 000 euros) à Elogie - Siemp pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l’agriculture urbaine et du développement de la biodiversité- BP 2015 Cultiver en ville Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DEVE 187-1]


Réalisation 9, passage Kracher (18e) d'un programme de 17 logements sociaux PLA-I (foyer) par Hénéo Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 366-2]


Réalisation 151 rue de Bagnolet (20e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements sociaux (15 PLS) par DOMAXIS Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 364-2]


Réalisation 9, rue d'Aligre (12e) d'un programme de création d'une pension de famille par 3F Résidences. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 187-2]


Réalisation d’un programme d’acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (PLAI) diffus (2e) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 27-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <