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Réalisation 118, rue Damrémont (18e) d'un programme de construction de 53 logements sociaux (15 PLA-I, 16 PLUS et 22 PLS dont 15 en ULS) acquis en VEFA par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 264-2]


Subvention (25.700 euros) et convention avec le Groupement des Exploitants du Forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 305-1]


Budget participatif - Subventions (155.000 euros) et conventions avec quatre associations œuvrant pour le réemploi. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 306-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Le Moulin (14e) pour son action visant à rapprocher les parents de l’école Simone Veil. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 17-1]


Caisse des Écoles (16e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 141-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre musical de Paris- Châtelet pour l’organisation d’un événement culturel à l’hiver 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 190-1]


Caisse des Écoles (18e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 143-1]


Liste des membres présents - Mardi 11 décembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Mardi 11 décembre 2018 - Matin]


Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DRH 88-1]


Caisse des Écoles (12e)-Subvention 2019 (4.978.748 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 117-1]


Dénomination passage Emma Calvé (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 183-1]


Approbation du règlement 2018 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 233-1]


ZAC Paul Bourget (13e) – Protocole Foncier Ville de Paris / Elogie SIEMP / SEMAPA pour la réalisation des lots 10 et 12– Convention de TMO Ville / Elogie SIEMP pour la réalisation de la bibliothèque. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 217-2]


Tarif spécifique de mise à disposition des salons de l'Hôtel de Ville pour l'organisation du défilé de mode de l'Association Les Chaussettes Orphelines. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DICOM 43-1]


Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 13e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (2.054.341 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 378-1]


Plaque commémorative en hommage à Georges Dufayel 26 rue de Clignancourt à Paris 18ème Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 593-1]


Subvention (73 200 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association « Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 150-1]


Subvention (105 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 96-1]


Caisse des Écoles (10e)-Subvention 2019 (3.729.314 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 115-1]


Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 620-1]


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