Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 >

Tableau des votes des groupes politiques. -11 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


-5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


2018 DDCT 174 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Paris. 2018 DFA 82 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement 2019. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2019. Rapport et document budgétaire - section d'investissement et de fonctionnement. État de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés. 2018 DFA 28 G - Budget d'investissement et de fonctionnement 2019 de la Ville de Paris. Rapport et document budgétaire - section d'investissement et de fonctionnement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une fiscalité favorisant le commerce de proximité. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au financement des nouvelles mobilités. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une redevance appliquée aux entreprises de free-floating. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la contractualisation de la Ville de Paris avec l’Etat. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la lutte contre l'évasion et l'optimisation fiscale. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la modernisation de l'action publique et l'évaluation des politiques publiques. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au développement du mécénat auprès des PME. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au régime dérogatoire des directeurs d'école. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au montant de la subvention à l’association sportive "Olympique Montmartre Sports". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la subvention à l’association "Rêve de Cinéma". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux contrôles des subventions attribuées aux associations. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’instauration d’un bouclier contre l’endettement excessif. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux taux des droits de mutation à titre onéreux. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux tarifs municipaux. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au gel des taxes payées par les Parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un plan de remobilisation des agents parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un bilan des garanties d’emprunt. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'accession sociale à la propriété. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la gratuité des transports pour les personnes sans domicile fixe. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM, Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants et Démocrates et Progressistes relatif à la qualité du débat budgétaire. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'organisation des JOP 2024. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux moyens financiers des Conseils Consultatifs de Quartier. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la création d'une commission de modernisation de l'action municipale. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la politique du logement en faveur des classes moyennes. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux loyers capitalisés. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la piétonisation du centre de Paris. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à un plan global de réaménagement des Portes de Paris. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à un renforcement du dispositif de vidéo-protection. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la création d'une Force d'Action Rapide Propreté. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la rénovation énergétique du bâti parisien. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la rénovation thermique de l'ensemble du bâti parisien. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux rémunérations de la municipalité parisienne. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au compte foncier. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux trajectoires budgétaires. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux baisses de dotations de l'Etat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


Tableau des votes des groupes politiques. -14 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


Annexe n° 5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


-8 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


Tableau des votes des groupes politiques. -5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 >