Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2018

> Conseil municipal (296)

Débat

Résultats de votre recherche

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf

2018 DLH 286 - Réalisation dans les 3e, 9e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements d’un programme d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux (9 P.L.A.-I. et 10 PLUS) par "Aximo". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une modification de la répartition des financements. 2018 DLH 319 - Réalisation 63, avenue de la Porte-de-Saint-Ouen (17e) d'un programme de 7 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 2 PLUS) par la R.I.V.P. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une modification de la répartition des financements. 2018 DLH 331 - Réalisation 5, passage Saint-Michel (17e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 7 logements sociaux (5 P.L.A.-I., 2 PLUS) par "Paris Habitat OPH". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une modification de la répartition des financements. 2018 DLH 358 - Réalisation, 11 rue de Senlis (17e) d'un programme d'acquisition-amélioration d’un logement social (1 P.L.A.-I.) par "Paris Habitat OPH". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une modification de la répartition des financements. 2018 DLH 314 - Location à "Paris Habitat OPH" de l'immeuble 57, rue des Renaudes (17e). Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une modification de la répartition des financements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

G - Subvention (4.500 euros) et avenant à la convention avec l’association "Parisien d’un Jour, Parisien toujours" (Paris Greeter) (4e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 203 - Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (Etat) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

- Budget de fonctionnement pour 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

DFA 28-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf

Annexe n° 5-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf

DFA 82-5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf

Annexe n° 7-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une dénomination de la future école 94-96, rue Jeanne-d'Arc (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DICOM 48 - Convention de parrainage spectacle du 31 décembre (Monoprix). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DASES 61 G - Budget primitif 2019 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Point d'actualité suite aux manifestations des "Gilets jaunes" à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en charge par l’État du coût des réparations et de nettoiement suite aux dégradations commises lors des manifestations des 24 novembre et 1er décembre 2018. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la sécurité et aux manifestations. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux manifestations des "Gilets jaunes". Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Annexe n° 6 - Scrutin concernant le projet de délibération DFA 28-1 G relatif au budget d'investissement pour 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DGRI 61 - Subvention (100.000 euros) et signature de la convention avec le C40 pour leur programme "Réinventer les Villes" ("Reinventing Cities" - Seconde édition). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Annexe n° 6-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf

G - Subventions (405.926 euros) et conventions avec les associations "Aurore" et "Urgence jeunes" pour le dispositif d'hébergement de jeunes lycéens étrangers isolés à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

-12 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

télécharger le pdf