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Decembre 2018

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Débat

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2018 DASES 398 G - Modification du Règlement départemental d'aide sociale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DVD 92 - Intermodalité taxis dans le dénivelé de Chalon-Gare de Lyon (12e). Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage et de financement avec S.N.C.F. "Gares & Connexions". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DEVE 157 - Dénomination "jardin Martha Desrumaux" attribuée au jardin de la caserne de Reuilly, 20-20 bis, rue de Reuilly (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 PP 99 - Budget spécial primitif pour 2019. 2018 PP 97 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

relatif aux occupations temporaires ou pérennes des collectifs d'artistes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif au plan de prévention du bruit dans l'environnement ferroviaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains et Indépendants relatif à l'entretien et au nettoyage de la rue Mstislav-Rostropovitch. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DAC 595 - Plaque commémorative de la première bibliothèque de "l'Heure Joyeuse" 3, rue Boutebrie (5e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Compte rendu de la 4e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Point d'actualité suite aux manifestations des "Gilets jaunes" à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en charge par l’État du coût des réparations et de nettoiement suite aux dégradations commises lors des manifestations des 24 novembre et 1er décembre 2018. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la sécurité et aux manifestations. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux manifestations des "Gilets jaunes". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 180 - Location par bail emphytéotique à "Paris Habitat-OPH" de divers groupes immobiliers. - Réalisation d’un programme de conventionnement de 569 logements sociaux par "Paris Habitat-OPH". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la comptabilisation des conventionnements de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DVD 103 - Parc de stationnement porte Maillot (17e). - Avenant n° 3 à la convention de concession du parc public. - Convention relative aux travaux préparatoires à la construction de la gare EOLE. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

DFA 82-1 - Budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DAE 16 G - Subvention de fonctionnement (3.070.000 euros), convention pluriannuelle 2019-2021 de la Mission locale de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DFA 86 - Projet de cession des parts de la C.D.C. dans la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy au profit d’"AEG Facilities France SAS". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par l'Exécutif relatif au retrait de la Citoyenneté d'Honneur à Aung San Suu Kyi. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 350 - Réalisation, 45-57, boulevard Exelmans (16e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 41 logements sociaux (21 P.L.A.-I., 15 PLUS, 5 P.L.S.) par "Paris Habitat OPH". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants, Mme BOULAY-ESPERONNIER, MM. HÉLARD, AURIACOMBE, Mmes LECOUTURIER et JÉGO relatif à l'intégration de logements P.L.I. et P.L.S. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DPE 61 - DFA - Budget annexe de l'Eau. - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018