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Decembre 2018

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Débat

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2018 DPE 62 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

-7 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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-11 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la protection des enfants en situation de mendicité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DFA 80 - États spéciaux d’arrondissement. - Budget primitif 2019. 2018 DFA 27 G - États spéciaux d’arrondissement. - Budget primitif 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une subvention au centre social foyer de Grenelle (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DPE 65 - DFA - Budget annexe de l'Eau. - Budget primitif 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

DFA 82-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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QE 2018-12 Question de M. David BELLIARD et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux travaux effectués au Parc des Princes et ses alentours. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux filières bois-terre-paille. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Listes des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DILT 12 - DFA - Budget primitif 2019 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux lavatories place de la Madeleine. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DASCO 107 - Caisse des écoles (2e). - Subvention 2019 (974.442 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Voeu déposé par le GEP relatif à l’attribution d'un local pour le centre des archives LGBTQI+. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association "La Fabrique Nomade" (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Annexe n° 6-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DLH 29 - Réalisation 5, rue Emile-Gilbert et 87, rue Ledru-Rollin (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements sociaux en diffus (P.L.A.-I.) par "Elogie-SIEMP". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DJS 269 - Fronton et Trinquet de Paris (16e). - Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine public avec la S.A.S. "Trinquet Village". Vœu déposé par groupe les Républicains et Indépendants, Mme BOULAY-ESPERONNIER, MM. HÉLARD, AURIACOMBE, Mmes LECOUTURIER et JÉGO relatif au processus de sélection des conventions d'occupation précaire et temporaires du domaine public. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018