Réalisation 1, rue de la Charbonnière (18e) d'un programme de création de 7 logements sociaux (2 PLAI et 5 PLUS) par 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 311-2]
Réalisation 98, quai de la Râpée (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 57 logements sociaux (28 PLAI, 17 PLUS et 12 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 310-3]
Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 PP 98-1]
Création 146, rue de Vaugirard (15e) de 5 logements sociaux (PLA-I) supplémentaires au sein d'une pension de famille par 3F Résidences
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 308-1]
Réalisation, 18-20, rue Dareau (14e) d'un programme de construction neuve de 15 logements étudiants (PLUS) par la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 272-2]
Réalisation 98, quai de la Râpée (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 57 logements sociaux (28 PLAI, 17 PLUS et 12 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 310-1]
Réalisation, 1-3 Villa des Tulipes/99-101 rue du Ruisseau (18e), d’un programme de construction d'une pension de famille de 28 logements PLAI par l’Habitation Confortable.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 317-1]
Réalisation 141, rue de la Croix-Nivert (15e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (8 PLA-I, 7 PLUS et 2 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 256-1]
Création 146, rue de Vaugirard (15e) de 5 logements sociaux (PLA-I) supplémentaires au sein d'une pension de famille par 3F Résidences
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 308-2]
Réalisation 9, rue Lesage (20e) d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 1 logement social (PLS) par ELOGIE-SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 313-2]
Modification 99, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de logements sociaux (2 PLUS et 5 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 318-3]
Réalisation 18 rue Jean Jacques Rousseau (1e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 34 logements sociaux (17 PLAI et 17 PLUS) par la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 281-1]
Réalisation 42, rue du docteur Blanche (16e) d’un programme de construction neuve de 58 logements sociaux (29 PLA-I et 29 PLUS) par la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 224-1]
Réalisation, 27 rue Saint Quentin (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements sociaux (8 PLA I - 5 PLUS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 304-2]
Réalisation 46, rue Championnet (18e) d'un programme de construction d'un C.H.R.S comportant 18 logements sociaux (18 PLA-I) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 259-2]
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 569 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 180-4]
Réalisation 5, rue Emmanuel Chauvière (15e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 241-2]
Location des immeubles 36, rue Myrha (18e) à ELOGIE-SIEMP et 11/13, rue Léon (18è) à PARIS HABITAT OPH -Avenants aux baux emphytéotiques et constitution de servitudes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 316-2]
Location des immeubles 36, rue Myrha (18e) à ELOGIE-SIEMP et 11/13, rue Léon (18è) à PARIS HABITAT OPH -Avenants aux baux emphytéotiques et constitution de servitudes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 316-1]
Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (Etat) – convention d’occupation temporaire du domaine public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 203-1]
