Caisse des Écoles (10e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 83-1]
Rachat de baux à construction par la société Toit et Joie - Demande de garantie d'emprunt PLS auprès de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 391-2]
Subvention (250 000 euros) et convention avec le groupement de coopération sociale et médico-sociale Paris - au titre de la mise en place du service d’accompagnement des seniors .
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 401-1]
Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 388-1]
Location de l’ensemble immobilier 45-57, bd Exelmans (16e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique, convention d’occupation du domaine public.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 11-1]
Plaque commémorative en hommage à Jean Poiret 22 rue de la Tombe Issoire à Paris 14ème
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 624-1]
Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2019.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 414-1]
Réalisation dans 6 immeubles en copropriété du 18ème arrondissement d’un programme d’acquisition- réhabilitation de 8 logements sociaux (2 PLUS, 5 PLA-I et 1 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 26-3]
Subvention (10 000 euros) à l’association Place de la Culture pour la création d’une plateforme numérique de mise en réseau des acteurs culturels et sociaux.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 403-1]
Subventions (775.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 122-1]
Redevance due au titre de l’année 2017 pour l’établissement dénommé « le Pavillon du chemin de fer » - 19e.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DFA 59-1]
Réalisation 22-32, rue des Lilas (19e) d'un programme d'acquisition-conventionnement de 93 logements PLS par 1001 Vies Habitat.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 306-2]
Subvention (7.100 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAE 312-1]
Subvention (11.300 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards pour les illuminations de fin d’année 2018 (2e, 3e,9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAE 308-1]
Subvention (3 000 euros) à l’ Association Tawef pour son action dans le domaine des loisirs en faveur des seniors.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 405-1]
Caisse des Écoles (7e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 132-1]
Signature d'un avenant à chacune des trois conventions de délégation de service public des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAE 331-1]
Espace sportif Pontoise (5e) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DJS 281-1]
Caisse des Écoles (1er)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 126-1]
