Caisse des Écoles (10e)-Subvention 2019 (504.244 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 67-1]
Caisse des Écoles (18e)-Subvention 2019 (1.024.990 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 74-1]
Liste des membres présents - Mardi 11 décembre 2018 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[Liste des membres présents - Mardi 11 décembre 2018 - Matin]
Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DRH 88-1]
Caisse des Écoles (12e)-Subvention 2019 (234.540 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 69-1]
Caisse des Écoles (12e)-Subvention 2019 (4.978.748 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 117-1]
Approbation du règlement 2018 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 233-1]
ZAC Paul Bourget (13e) – Protocole Foncier Ville de Paris / Elogie SIEMP / SEMAPA pour la réalisation des lots 10 et 12– Convention de TMO Ville / Elogie SIEMP pour la réalisation de la bibliothèque.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DU 217-2]
Tarif spécifique de mise à disposition des salons de l'Hôtel de Ville pour l'organisation du défilé de mode de l'Association Les Chaussettes Orphelines.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DICOM 43-1]
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 13e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (2.054.341 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 378-1]
Plaque commémorative en hommage à Georges Dufayel 26 rue de Clignancourt à Paris 18ème
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 593-1]
Subvention (73 200 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association « Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 150-1]
Subvention (105 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 96-1]
Caisse des Écoles (10e)-Subvention 2019 (3.729.314 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 115-1]
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 620-1]
Subvention (195.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec le PUC Rugby au titre de l'année 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DJS 242-1]
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 17e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (688.446 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 382-1]
Réalisation d’un multi-accueil de 36 places et d’un centre de PMI sur le site de la caserne Exelmans (16e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Département/Paris Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DFPE 170-1]
