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Decembre 2018
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Subvention (81 000 euros) et avenant n° 3 à l'association La Ribambelle (15e) pour la structure multi-accueil (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 201-1]


Subvention (440.000 euros) au PARIS 92 au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 234-1]


Convention de mise à disposition des moyens et de services entre la Ville de Paris (DICOM) et l’Établissement Public Paris Musées relative à la communication. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DICOM 46-1]


Cession de volumes dans l'ensemble immobilier Cardeurs-Vitruve, 13-15 Square des Cardeurs (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DU 4-1]


Liste des membres présents - Lundi 10 décembre 2018 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Lundi 10 décembre 2018 - Après-midi]


Subvention (30.000 euros) au Racing Multi Athlon au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 246-1]


Liste des membres présents - Mercredi 12 décembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Mercredi 12 décembre 2018 - Matin]


Caisse des Écoles (3e)-Subvention 2019 (849.464 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 108-1]


Prolongement du Tramway T3 Porte d’Asnières – Porte Dauphine (17e – 16e) : mise en place d’une nouvelle commission de règlement amiable pour l’indemnisation des entreprises Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 251-1]


Caisse des Écoles (15e)-Subvention 2019 (5.880.609 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 120-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé sécurité au travail Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DRH 93-1]


subvention (14.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 63-1]


Subvention (474.000 euros) et avenant à convention avec le PUC Omnisports au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 243-1]


Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2018. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 57-1]


Cession d'une emprise située sur la parcelle n°47 à Pantin (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 74-1]


Caisse des Écoles (17e)-Subvention 2019 (5.201.076 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 122-1]


Caisse des Écoles (13e)-Subvention 2019 (123.822 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 70-1]


Bourse du travail - Subventions 2019 (2 531 401 €) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales Syndicales Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 313-5]


Convention édition entre la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques, dite l’ADAGP, et le Fonds municipal d’art contemporain de la Mairie de Paris, dit le FMAC. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 784-1]


Caisse des Écoles (19e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 144-1]


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