Caisse des Écoles (3e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 128-1]
Caisse des Écoles (11e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 84-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission consultative publics locaux de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[R.54]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Ronan Gosnet, 5 rue Marsollier à Paris 2ème
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAC 616-1]
Évolution des statuts de la Société de Requalification des Quartiers Anciens (SOREQA - 8 boulevard d’Indochine - 19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 15-1]
Centre Paris Anim' Les Halles-Le Marais et son antenne Saint Honoré - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement – Approbation du principe de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DJS 210-1]
Réalisation 118, rue Damrémont (18e) d'un programme de construction de 53 logements sociaux (15 PLA-I, 16 PLUS et 22 PLS dont 15 en ULS) acquis en VEFA par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 264-4]
Subvention de fonctionnement (4.650.000 euros) au bénéfice de la régie personnalisée de l’École Du Breuil.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DEVE 189-1]
Réalisation 36, rue Myrha (18e) d’un programme de construction de 8 logements sociaux (3 logements PLUS et 5 logements PLS) par ELOGIE – SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 23-3]
Caisse des Écoles (13e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 86-1]
5ème Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie de Paris - Attribution de participations au titre de l'enveloppe "forfait autonomie"Montant : 1 317 353 euros.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 396-1]
Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DAE 301-1]
Subvention (70 000 euros) et convention avec le Centre de ressources pour les mini-réseaux de proximité en santé de Seine-Saint-Denis (93)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 397-1]
Subventions (1.981.824 euros) et d'investissement (220.120 euros) pour des actions en réponse aux besoins fondamentaux des réfugiés à Paris.Conventions et Avenants.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASES 181-1]
Caisse des Écoles (14e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 87-1]
Fronton et Trinquet de Paris (16e) - Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine public avec la SAS TRINQUET VILLAGE
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DJS 269-1]
Caisses des Écoles-Modification du périmètre de financement du service public de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 147-1]
Réalisation 118, rue Damrémont (18e) d'un programme de construction de 53 logements sociaux (15 PLA-I, 16 PLUS et 22 PLS dont 15 en ULS) acquis en VEFA par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2018
[2018 DLH 264-1]
Caisse des Écoles (20e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2018
[2018 DASCO 92-1]
