Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Subvention (1.700 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 307-1]


Caisse des Écoles (5e)-Subvention 2019 (94.961 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 64-1]


Caisse des Écoles (2e)-Subvention 2019 (129.551 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 62-1]


Réalisation, 37 boulevard de Belleville (11e), d’un programme d’acquisition réhabilitation d’un Foyer de Jeunes Travailleurs de 19 logements PLAI par l’Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 390-1]


Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2018 (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 323-1]


Espace sportif Pontoise (5e) - Avenant à convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'équipement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 280-1]


Convention d’occupation du domaine avec des associations pour l’hébergement des personnes en situation de rue en période hivernale - Fixation de redevance et versement de subvention en nature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 394-1]


Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 300-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à René Descartes, église Saint-Germain-des-Prés, Paris 6e Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 596-1]


Convention d'offre de concours du réaménagement d'un local de la Halle Saint-Didier situé 25 rue Mesnil Paris (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 333-1]


Caisse des Écoles (8e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 133-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Université Paris – III Sorbonne Nouvelle. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [R.55]


Réalisation 118, rue Damrémont (18e) d'un programme de construction de 53 logements sociaux (15 PLA-I, 16 PLUS et 22 PLS dont 15 en ULS) acquis en VEFA par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 264-2]


Subvention (25.700 euros) et convention avec le Groupement des Exploitants du Forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 305-1]


Caisse des Écoles (6e)-Subvention 2019 (121.782 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 65-1]


Budget participatif - Subventions (155.000 euros) et conventions avec quatre associations œuvrant pour le réemploi. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 306-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Le Moulin (14e) pour son action visant à rapprocher les parents de l’école Simone Veil. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 17-1]


Caisse des Écoles (16e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 141-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre musical de Paris- Châtelet pour l’organisation d’un événement culturel à l’hiver 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 190-1]


Caisse des Écoles (18e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 143-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <