Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Autorisations administratives nécessaires à l’installation d’une serre verticale dans le jardin partagé de la Villa des Tulipes (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DEVE 163-1]


Tarification des déplacements d’office de véhicules à l’occasion de travaux d’urgence réalisés pour des tiers et des enlèvements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DVD 64-1]


Communication sur la convention d’occupation du domaine public avec l’association «le lien des lilas» pour la mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DEVE 171-1]


Subvention (5 000 euros) à l'Association les Panamiens Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 248-1]


Appel à projets Paris Tous En Jeux 2ème vague Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 364-1]


Centres Paris Anim’ – Délégations de service public – Contrat de transaction avec l’association Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DJS 239-1]


Fixation du montant du loyer de l’association Atelier artistes en exil pour l’occupation de locaux de stockage situés 29-31 rue Mauconseil (75001) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAC 255-1]


Réalisation, 60-62, rue Fg St Martin (10 e), d’un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA I - 1 PLUS) par PARIS HABITAT - OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 142-2]


Indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse (200 000 euros) – convention avec chaque kiosquier concerné par une fermeture entre le 1er novembre 2019 et le 15 mai 2020 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 379-1]


Convention de partenariat avec l’association la Protection Civile Paris Seine pour son action de portage en cas de panne d’ascenseur en direction des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DASES 364-1]


Liste des membres présents - Mardi 10 décembre 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Mardi 10 décembre 2019 - Après-midi]


Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2019 (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 391-1]


Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public – concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation de l’établissement dénommé Pavillon de la Grande Cascade Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DFA 110-1]


Réalisation 54 rue d'Enghien (10e) d' un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements sociaux (7 PLA-I - 5 PLUS - 1 PLS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 180-3]


Liste des membres présents - Mercredi 11 décembre 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Mercredi 11 décembre 2019 - Matin]


Réalisation, 60-62, rue Fg St Martin (10 e), d’un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA I - 1 PLUS) par PARIS HABITAT - OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 142-1]


Réalisation 23 rue Camille Desmoulins (11e) d'un programme d'acquisition amélioration de 28 logements sociaux par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 237-3]


Réalisation 23 rue Camille Desmoulins (11e) d'un programme d'acquisition amélioration de 28 logements sociaux par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 237-1]


Réalisation lot I Chapelle International (18e) d'un programme de construction de 34 logements sociaux (11 PLA-I, 13 PLUS et 10 PLS) par ICF Habitat La Sablière Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 197-2]


Approbation d'une convention-type de mise à disposition des orgues des édifices cultuels propriété de la Ville de Paris au bénéfice des élèves des conservatoires parisiens Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAC 372-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <